• Projet National CEOS.fr
Comportement et Evaluation des Ouvrages Spéciaux vis-à-vis de la fissuration et du retrait

Mentions légales

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

  1. MENTIONS LÉGALES

Le site www.ceosfr.irex.asso.fr est la propriété de l’IREX (Institut pour la recherche appliquée et l’expérimentation en génie civil), ci-après dénommé « Site ».
Forme sociale : Association de loi 1901 créée le 17 novembre 1989 et publiée au Journal Officiel le 13 décembre 1989.
Directeur de la publication : Pascal LEMOINE, Délégué Général.
Siège social : 9 rue de Berri 75008 PARIS
Téléphone : 01 44 13 32 79
Mail : contact@irex.asso.fr
SIRET : 389 486 549 000 22
TVA Intracommunautaire : FR 84 389 486 549 000 22

Hébergeur : OVH – www.ovh.com
2 rue Kellerman – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Téléphone : 0 820 698 765

Le Site ne traitant aucune donnée personnelle, il ne fait pas l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

L’IREX se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce Site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’IREX.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: « Document issu du site internet  www.ceosfr.irex.asso.fr, de l’Institut pour la recherche appliquée et l’expérimentation en génie civil. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».
Pour toute autre utilisation, l’utilisateur doit contacter l’IREX.

  1. LIENS HYPERTEXTES

Le Site propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’IREX n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources et ne peut être tenu responsable quant à leur contenu.
L’IREX décline également toute responsabilité pour les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au Site.

  1. RESPONSABILITÉ

Les informations présentes sur le Site n’ont qu’un caractère indicatif. Elles ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives ou mises à jour en temps réel. L’IREX décline toute responsabilité sur toutes les conséquences résultant de l’utilisation de ces informations. Le contenu du Site est susceptible de modification sans préavis.
L’IREX ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce Site ou de tous sites qui lui sont liés.
La responsabilité du Site ne pourra être engagée en cas de force majeur ou de faits indépendants de sa volonté.

  1. DROIT APPLICABLE – LANGUE

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Direction du projet CEOS.fr

Président : Pierre LABBE (EDF)
Directeur scientifique : Jacky MAZARS (3SR)
Directeur Technique : Philippe BISCH (EGIS industries)
Pilotes opérationnels : Danièle CHAUVEL (EDF) & Claude ROSPARS (IFSTTAR)

Gestion administrative et financière

IREX
9 rue de Berri
75008 PARIS
E-mail : contact@irex.asso.fr
Tel : +33 (0)1 44 13 32 79

Abonnez-vous à notre Newsletter